CONDITIONS GENERALES DE VENTE

PREAMBULE

Les Petites Mésanges sont immatriculées à la chambre de Commerce et de l’industrie du Mans sous le numéro de SIRET: 83039147000010

Email : hello@lespetitesmesanges.com

Date de mise à jour le 07/11/19

L’OBJET :

Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des commandes portant sur des produits mise en vente via le site internet www.lespetitesmesanges.com
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente. La reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance

LE PRIX :

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toute taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et frais de traitement et d’expédition. Toutes le commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Les Petites Mésanges se réservent le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété des Petites Mésanges jusqu’au paiement complet du prix. Dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

COMMANDES :

Toute commande figurant sur le site internet www.lespetitesmesanges suppose l’adhésion aux présentes conditions générales. Toute confirmation de commande entraine votre adhésion pleine et entière aux présents conditions générales de vente, sans exception ni réserve. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Toute commande est définitive et ne pourra être annulée. Les Petites Mésanges se réservent le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. Compte tenu, de la différence de définitions des écrans informatiques, les couleurs reproduites sur le site internet, peuvent différer des couleurs réelles des matières.

DELAIS DE LIVRAISON :

ATTENTION soyez vigilants sur ce détail : Les Petites Mésanges s’engagent à vous livrer sous trois semaines après votre commande passée maximum dans la limite des stocks disponibles. Les produits sont réalisés dans notre atelier en France et demandent toute notre attention pour être réalisés avec soin.

PAIEMENTS :

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Pour régler votre commande, vous disposez du mode de paiement par carte bancaire (Bleue, Visa, MasterCard) ou virement Paypal. L’acheteur est alors basculé sur le système de paiement sécurisé E-transaction du Crédit Agricole. Le débit de la carte s’effectue au moment de la confirmation de commande. Les Petites Mésanges se réservent le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

RETRACTATION :

Conformément aux dispositions de l’article L .121-21 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Notre souhait est bien évidemment que vous portiez votre produit et non qu’il reste dans l’armoire. C’est pour cela que nous vous proposons de prendre en charge les frais de retour de votre produit. Nous vous invitons à contacter notre service client à l’adresse suivante : hello@lespetitesmesanges.com en précisant votre numéro de commande et la nature du retour. Un bon colissimo vous sera envoyé par mail à imprimer et à coller sur le colis qui est retourné. Le retour se fait au risque du client. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine (emballage, étiquettes toujours attachées au produit, accessoires). Dans ce cadre votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échouer au droit de rétractation. En cas d’exercices du droit de rétractation, Les Petites Mésanges procéderont au remboursement des sommes versées, dans un délai de quelques jours suivant la réception de votre colis. Les services retours traitent les colis quand ils arrivent à l’atelier. Les produits personnalisés sont fabriqués selon les souhaits de votre commande. Les Petites Mésanges se réservent le droit de jugement final du retour de votre ou vos produits.

DISPONIBILITE :

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site lespetitesmesanges.com et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après la passation de votre commande, nous vous en informerons par email. Votre commande sera automatiquement annulée et le paiement recrédité sur votre compte bancaire.

LIVRAISON :

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans un délai indiqué sur la page de validation de commande. En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué. Si le colis est endommagé lors du retrait, veuillez le refuser ou le faire notifier afin d’obtenir le remboursement dans le cas où un des produits serait défectueux. Nous envoyons nos produits en France et en Europe par le prestataire : La Poste Colissimo.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du site www.lespetitesmesanges.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive des Petites Mésanges. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels, ou sonores. Tout lien simple ou hypertexte est strictement interdit sans accord écrit par Les Petites Mésanges.

DONNEES PERSONNELLES :

Les Petites Mésanges se réservent le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Conformément à la Loi du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant directement sur le site internet.

SERVICE APRES VENTE :

Merci de vous adresser à l’adresse e-mail suivante : hello@lespetitesmesanges.com. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.